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Les délibérations

Délibérations 2016

01 – Délibérations JANVIER 2016

02 – Délibérations AVRIL 2016

03 – Délibérations MAI 2016

04 – Délibérations JUIN 2016

05 – Délibérations JUILLET 2016

06 – Délibérations OCTOBRE 2016

07 – Délibérations DECEMBRE 2016

Délibérations 2017

01 – Délibérations JANVIER 2017

02 – Déliberations FEVRIER 2017

03 – Délibérations AVRIL 2017

04 – Délibérations JUILLET 2017

05 – Délibérations SEPTEMBRE 2017

06 – Délibérations NOVEMBRE 2017

07 – Délibérations DECEMBRE 2017

Délibérations 2018

01 – Délibérations JANVIER 2018

02 – Délibérations MARS 2018

03 – Délibérations JUIN 2018

04 – Délibérations JUILLET 2018

05 – Délibérations NOVEMBRE 2018

06 – Délibérations DECEMBRE 2018

Délibérations 2019

01 – Déliberation FEVRIER 2019

Délibérations 2020

Délibération Juin 2020

Délibération Juin 2020-N19-02-06-20

Délibérations Juillet 2020

D élibération Juillet 2020-N46-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N45-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N44-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N43-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N42-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N41-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N40-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N39-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N38-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N37-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N36-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N35-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N34-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N33-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N32-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N31-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N30-24-07-30

Délibération Juillet 2020-N29-24-07-30

Délibération Juillet 2020-N28-24-07-30

Délibération Juillet 2020-N27-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N26-24-07-30

Délibérations d’Août 2020

Délibération Aout 2020-N53-31-08-20

Délibération Aout 2020-N52-31-08-20

Délibération Aout 2020-N51-31-08-20

Délibération Aout 2020-N50-31-08-20

Délibération Aout 2020-N49-31-08-20

Délibération Aout 2020-N47-31-08-20

Délibérations Décembre 2020

Délibération Décembre 2020-N75-15-12-20 Recherche de financement pour les travaux d’infrastructures sportives concernant la réfection des vestiaires du stade Paul Tamburini.Délibération

Décembre 2020-N74-15-12-20 Recherche de financement pour les travaux d’infrastructures sportives concernant la réfection des vestiaires de l’hippodrome.

Délibération Décembre 2020-N73-15-12-20 Indemnisation d’intervenants extérieurs.

Délibération Décembre 2020-N72-15-12-20 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE – I SCENINI

Délibération Décembre 2020-N71-15-12-20 Modification de la durée de temps de travail et de changement de filières d’emplois pour 7

Délibération Décembre 2020-N70-15-12-20 Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP.

Délibération Décembre 2020-N69-15-12-20 Approbation de la charte graphique de la commune de BIGUGLIA.

Délibération Décembre 2020-N68-15-12-20 Approbation de la charte de la démocratie participative, de la charte des comités de quartiers et du plan de la ville.

Délibération Décembre 2020-N67-15-12-20 Mise en place de la carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004.

Délibération Décembre 2020-N66-15-12-20 Acquisition de parts sociales.

Délibération Décembre 2020-N65-15-12-20 Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse.

Délibération Décembre 2020-N64-15-12-20 Octroi de subventions aux associations.

Délibération Décembre 2020-N63-15-12-20 Modification des tarifs de location des salles communales.

Délibération Décembre 2020-N62-15-12-20 Mise en place de nouveaux tarifs pour la carte du Caffè Di l’Arte de l’espace culturel Charles Rocchi.

Délibération Décembre 2020-N61-15-12-20 Mise en place du prélèvement bancaire pour les cotisations des ateliers de l’espace culturel Charles Rocchi.

Délibération Décembre 2020-N60-15-12-20 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Délibération Décembre 2020-N59-15-12-20 Délibération modificative de la composition des membres élus du Centre Communal d’Action Sociale.

Délibération Décembre 2020-N58-15-12-20 Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Biguglia à la Communauté de Communes Marana Golo.

Délibération Décembre 2020-N57-15-12-20 Evolution des compétences et définition de l’intérêt communautaire de la communauté de communes Marana Golo.

Délibération Décembre 2020-N56-15-12-20 Concertation pour l’aménagement du carrefour de Tragone.

Délibération Décembre 2020-N55-15-12-20 Cession d’un délaissé de voirie de la Collectivité de Corse à la commune de Biguglia pour l’ancienne voie ferrée.

Délibération Décembre 2020-N54-15-12-20 Cession d’un délaissé de voirie de la Collectivité de Corse à la commune de Biguglia pour le carrefour de Casatorra.

Procès Verbal du 15 12 2020

Délibérations 2021

Délibérations Février 2021

Procès-Verbal du conseil municipal du 15 février 2021

01-15-02-21 Adoption de la motion pour l’application pleine et entière sans exception de la loi vis-à-vis des citoyens Pierre ALESSANDRI et Alain FERRANDI.

02-15-02-21 Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le comptable de la commune de Biguglia.

03-15-02-21 Modification des délibérations fixant les modalités de location de l’hippodrome pour l’organisation de courses hippique.

04-15-02-21 Approbation de la Charte de diffusion de la création artistique insulaire dans les salles de spectacle de Corse.

05-15-02-21 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE – Subvention annuelle de fonctionnement aux lieux de diffusion de spectacles – I SCENI.

06-15-02-21 Demande de subvention d’investissement à la Collectivité de Corse pour l’aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques.

07-15-02-21 Demande de subvention à la Collectivité de Corse au titre de l’année 2021 pour le soutien au programme d’animation des médiathèques.

08-15-02-21 Modification de la délibération 26-24-07-20 portant sur l’adhésion de la commune à la Charte de la langue Corse.

09-15-02-21 Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.

10-15-02-21 Transmission électronique des actes du Centre Communal d’Action Sociale au représentant de l’Etat.

11-15-02-21 Déclassements et reclassements de voiries entre la commune de Biguglia et la Collectivité de Corse

12-15-02-21 Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants sur la commune de Biguglia.

13-15-02-21 Budget 2021 – Ouverture de crédit avant le vote du Budget.

14-15-02-21 Demande de concours de la Collectivité de Corse pour le parcours patrimonial du projet du Castellu.

15-15-02-21 Mise en oeuvre du Plan Communal de Débroussaillement (PCD).