Les délibérations

01 – Délibérations JANVIER 2016

02 – Délibérations AVRIL 2016

03 – Délibérations MAI 2016

04 – Délibérations JUIN 2016

05 – Délibérations JUILLET 2016

06 – Délibérations OCTOBRE 2016

07 – Délibérations DECEMBRE 2016

01 – Délibérations JANVIER 2017

02 – Déliberations FEVRIER 2017

03 – Délibérations AVRIL 2017

04 – Délibérations JUILLET 2017

05 – Délibérations SEPTEMBRE 2017

06 – Délibérations NOVEMBRE 2017

07 – Délibérations DECEMBRE 2017

01 – Délibérations JANVIER 2018

02 – Délibérations MARS 2018

03 – Délibérations JUIN 2018

04 – Délibérations JUILLET 2018

05 – Délibérations NOVEMBRE 2018

06 – Délibérations DECEMBRE 2018

01 – Déliberation FEVRIER 2019

Délibération Juin 2020

Délibération Juin 2020-N19-02-06-20

Délibérations Juillet 2020

Délibération Juillet 2020-N46-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N45-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N44-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N43-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N42-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N41-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N40-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N39-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N38-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N37-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N36-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N35-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N34-31-07-20

Délibération Juillet 2020-N33-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N32-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N31-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N30-24-07-30

Délibération Juillet 2020-N29-24-07-30

Délibération Juillet 2020-N28-24-07-30

Délibération Juillet 2020-N27-24-07-20

Délibération Juillet 2020-N26-24-07-30

Délibérations d’Août 2020

Délibération Aout 2020-N53-31-08-20

Délibération Aout 2020-N52-31-08-20

Délibération Aout 2020-N51-31-08-20

Délibération Aout 2020-N50-31-08-20

Délibération Aout 2020-N49-31-08-20

Délibération Aout 2020-N47-31-08-20

Délibérations Décembre 2020

Délibération Décembre 2020-N75-15-12-20 Recherche de financement pour les travaux d’infrastructures sportives concernant la réfection des vestiaires du stade Paul Tamburini.Délibération

Décembre 2020-N74-15-12-20 Recherche de financement pour les travaux d’infrastructures sportives concernant la réfection des vestiaires de l’hippodrome.

Délibération Décembre 2020-N73-15-12-20 Indemnisation d’intervenants extérieurs.

Délibération Décembre 2020-N72-15-12-20 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE – I SCENINI

Délibération Décembre 2020-N71-15-12-20 Modification de la durée de temps de travail et de changement de filières d’emplois pour 7

Délibération Décembre 2020-N70-15-12-20 Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP.

Délibération Décembre 2020-N69-15-12-20 Approbation de la charte graphique de la commune de BIGUGLIA.

Délibération Décembre 2020-N68-15-12-20 Approbation de la charte de la démocratie participative, de la charte des comités de quartiers et du plan de la ville.

Délibération Décembre 2020-N67-15-12-20 Mise en place de la carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004.

Délibération Décembre 2020-N66-15-12-20 Acquisition de parts sociales.

Délibération Décembre 2020-N65-15-12-20 Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse.

Délibération Décembre 2020-N64-15-12-20 Octroi de subventions aux associations.

Délibération Décembre 2020-N63-15-12-20 Modification des tarifs de location des salles communales.

Délibération Décembre 2020-N62-15-12-20 Mise en place de nouveaux tarifs pour la carte du Caffè Di l’Arte de l’espace culturel Charles Rocchi.

Délibération Décembre 2020-N61-15-12-20 Mise en place du prélèvement bancaire pour les cotisations des ateliers de l’espace culturel Charles Rocchi.

Délibération Décembre 2020-N60-15-12-20 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Délibération Décembre 2020-N59-15-12-20 Délibération modificative de la composition des membres élus du Centre Communal d’Action Sociale.

Délibération Décembre 2020-N58-15-12-20 Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Biguglia à la Communauté de Communes Marana Golo.

Délibération Décembre 2020-N57-15-12-20 Evolution des compétences et définition de l’intérêt communautaire de la communauté de communes Marana Golo.

Délibération Décembre 2020-N56-15-12-20 Concertation pour l’aménagement du carrefour de Tragone.

Délibération Décembre 2020-N55-15-12-20 Cession d’un délaissé de voirie de la Collectivité de Corse à la commune de Biguglia pour l’ancienne voie ferrée.

Délibération Décembre 2020-N54-15-12-20 Cession d’un délaissé de voirie de la Collectivité de Corse à la commune de Biguglia pour le carrefour de Casatorra.

Procès Verbal du 15 12 2020

Délibérations  Février 2021

Procès-Verbal du conseil municipal du 15 février 2021

01-15-02-21 Adoption de la motion pour l’application pleine et entière sans exception de la loi vis-à-vis des citoyens Pierre ALESSANDRI et Alain FERRANDI.

02-15-02-21 Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le comptable de la commune de Biguglia.

03-15-02-21 Modification des délibérations fixant les modalités de location de l’hippodrome pour l’organisation de courses hippique.

04-15-02-21 Approbation de la Charte de diffusion de la création artistique insulaire dans les salles de spectacle de Corse.

05-15-02-21 Aide aux lieux de spectacles LOCHI D’ARTE – Subvention annuelle de fonctionnement aux lieux de diffusion de spectacles – I SCENI.

06-15-02-21 Demande de subvention d’investissement à la Collectivité de Corse pour l’aide à l’aménagement et à l’équipement des médiathèques.

07-15-02-21 Demande de subvention à la Collectivité de Corse au titre de l’année 2021 pour le soutien au programme d’animation des médiathèques.

08-15-02-21 Modification de la délibération 26-24-07-20 portant sur l’adhésion de la commune à la Charte de la langue Corse.

09-15-02-21 Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.

10-15-02-21 Transmission électronique des actes du Centre Communal d’Action Sociale au représentant de l’Etat.

11-15-02-21 Déclassements et reclassements de voiries entre la commune de Biguglia et la Collectivité de Corse

12-15-02-21 Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants sur la commune de Biguglia.

13-15-02-21 Budget 2021 – Ouverture de crédit avant le vote du Budget.

14-15-02-21 Demande de concours de la Collectivité de Corse pour le parcours patrimonial du projet du Castellu.

15-15-02-21 Mise en oeuvre du Plan Communal de Débroussaillement (PCD).

Délibérations  Mars 2021

CA-2020+SIGNATURE

BP-2021+SIGNATURE

PV DU CM 02 03 2021

8-30-30-21 AR

16-02-03-21 Débat d’orientations budgétaires 2021_pdf

16-02-03-21 Débat d’orientations budgétaires 2021_pdf

18-30-03-21 CA 2020

19-30-03-21 CG 2020

20-30-03-21 AFFECT RESULTAT 2020

21-30-03-21 DOT AMORT 2021

22-30-03-21 BP 2021

23-30-03-21 SUBV CDE 2021

24-30-03-21 SUBV CCAS 2021

25-30-03-21 SUBV ASSO 2021

27-30-03-21 AR

26-30-03-21 TABLEAU RECAP M.P 2020

32-30-03-21 RECH FINANC LOGICIEL TECHNOCARTE

36-30-03-21

RECH FINANC PEINTURE HIPPODROME

Délibérations  Mai 2021

DEL 54 31 05 21

DEL 53 31 05 21

DEL 52 31 05 21

DEL 51 31 05 21

DEL 50 31 05 21

Délibérations Juin 2021

PV55-14-06-21 -Fixation du tarif de location de la salle de spectacles de l’espace culturel Charles ROCCHI.

56-14-06-21 -Approbation du règlement de la navette U passa e vene.

57-14-06-21 -Modalité d’attribution du complément indemnitaire annuel.

58-14-06-21 -Garantie d’emprunt Erilia pour le projet des logements sociaux U Boscu d’Ortale_pdf(1)

Délibérations Juillet 2021

PV CM 21 07 2021

59-21-07-21 Modification de la délibération

60-21-07-21 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

61-21-07-21 Transfert de la compétence mobilités.

62-21-07-21 Création de deux emplois permanents d’adjoints techniques territoriaux à temps complet.

63-21-07-21 Création de 7 emplois permanents d’adjoints techniques contractuels à 17 heures hebdomadaires.

64-21-07-21 Marché des producteurs – Nouvelle tarification des droits d67-21-07-21 Recherche de financement, dotation numérique des écoles et amélioration des conditions de travail des élèves.e place.

65-21-07-21 Sécurisation, réfection, réaménagement et création de circulations piétonnes et de zones de stationnement quartier de Cabanule.

66-21-07-21 Travaux de réfection des trottoirs et sécurisation du cheminement piéton – route de Saint Antoine (chemin communal des Cabanules).

67-21-07-21 Recherche de financement, dotation numérique des écoles et amélioration des conditions de travail des élèves.

68-21-07-21 Travaux de création d’un terrain multisports et d’un parcours de santé.

69-21-07-21 Acquisition de matériels pour les travaux de rénovation et de réhabilitation des bâtiments communaux, des voiries et abords. (1)

70-15-12-20 concernant l’instauration d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP.

71-21-07-21 Modification de l’affectation d’une subvention d’équipement attribuée par la Collectivité de Corse pour la création d’une salle d’évènement à Simone Peretti.

72-21-07-21 Etudes préalables pour la construction d’un ouvrage d’art permettant la traversée du Bevinco.

PV-DU-CM-21-07-2021

Délibérations Septembre 2021

Note-de-synthèse

86-23-09-21-Attribution-d’une-délégation-de-service-public-pour-la-gestion-et-l’exploitation-de-deux-crèches-municipales-ainsi-que-des-activités-périscolaires-et

76-23-09-21-Mise-à-disposition-de-locaux-en-faveur-de-lassociation-SCOLA-CORSA-DI-BIGUGLIA-au-sein-du-groupe-scolaire-Simone-PERETTI.

77-23-09-21-Présentation-du-rapport-des-actions-entreprises-suite-au-rapport-d-observations-définitives-de-la-Chambre-Régionale-des-Comptes.

78-23-09-21-Mise-à-disposition-des-installations-sportives-du-Collèg-de-Biguglia-aux-associations-de-la-Ville.

79-23-09-21-Mise-à-disposition-dune-salle-de-la-médiathèque-à-lassociation-Les-Diabétiques-de-CorseAFD20.

80-23-09-21-Mise-à-disposition-de-la-salle-de-réunion-du-Spaziu-Carlu-ROCCHI-à-l’association-ASEPT.

81-23-09-21-Délibération-autorisant-le-recrutement-dun-agent-contractuel-sur-un-emploi-non-permanent-pour-faire-face-à-un-besoin-lié-à-un-accroissement-temporaire-d’activ

82-23-09-21-Délibération-autorisant-le-recrutement-d’un-agent-contractuel-sur-un-emploi-non-permanent-pour-faire-face-à-un-besoin-lié-à-un-accroissement-temporaire-d’activ

83-23-09-21-Création-de-deux-emplois-permanents-d’adjoints-techniques-contractuels-à-17-heures-hebdomadaires.

84-23-09-21-Versement-d’une-subvention-exceptionnelle-à-l’association-Parlemu-Corsu.

85-23-09-21-Acquisition-de-matériels-pour-les-travaux-de-rénovation-et-de-réhabilitation-des-bâtiments-communaux, des voiries et abords.

RAPPORT-QUESTION-N1-Adoption-de-la-programmation-culturelle-et-des-ateliers-pour-la saison-2021-2022-au-Spaziu-Carlu-ROCCHI.

RAPPORT-QUESTION-N2-Mise-à-disposition-de-locaux-à-l’association-SCOLA-CORSA-DI-BIGUGLIA.

RAPPORT-QUESTION-N3-Chambre-régionale-des-comptes-mesures-prises-par-la-nouvelle-municipalité.

RAPPORT-QUESTION-N4-Mise-à-disposition-des-installations-sportives-du-Collège-de-Biguglia-aux-associations-de-la-commune.

RAPPORT-QUESTION-N5-Mise-à-disposition-d’une-salle-de-la-médiathèque-à-l’association-Les-Diabétiques-de-Corse-AFD20.

RAPPORT-QUESTION-N6-Mise-à-disposition-de-la-salle-de-réunion-du Spaziu-à-l’association-de-santé-d’éducation-et-de-prévention-sur-les-territoires-de-Corse

RAPPORT-QUESTION-N7-Accroissement-temporaire-d’activité.

RAPPORT-QUESTION-N8-Création-de-2-emplois-permanents-d’adjoints-techniques-contractuels-à-17-heures

RAPPORT-QUESTION-N11-Acquisition de matériels pour les travaux de rénovations et de réhabilitations des bâtiments communaux

RAPPORT-QUESTION-N10-DSP-crèches-municipales-et-activités-périscolaires-et-extrascolaires

RAPPORT-QUESTION-N9-Versement-d’une-subvention-exceptionnelle-à-l’association-Parlemu-Corsu

RAPPORT-QUESTION-N7-Accroissement-temporaire-d’activité.

Délibérations Novembre 2021

PV DU CM 26 10 21

87-26-10-21 – Fixation du prix des stands du marché de Noël.

88-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Ligue Corse des Échecs (L.C.E).

89-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Corsénégal.

90-26-10-21 – Modification des montants plafonds du complément indemnitaire annuel (CIA).

91-26-10-21 – Modification du règlement intérieur de la cantine concernant les élèves de l’UEEA à l’école Simone Peretti.

92-26-10-21 – Exonération pour l’occupation des structures communales sous certaines conditions.

93-26-10-21 – Avenant à la convention entre le Corse Matin et le Spaziu Carlu Rocchi pour l’attribution de 14 places gratuites par spectacle pour la saison culture

94-26-10-21 – Adressage communal.

95-26-10-21 – Fixation du seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an.

96-26-10-21 – Création d’un emploi permanent de Directeur des ressources humaines Grade Attaché territorial principal à temps non complet.

97-26-10-21 – Modifications de la consistance du projet de travaux de revalorisation de la Place du Marché Couvert.

98-26-10-21 – Installation d’un défibrillateur automatisé externe à la résidence Marana Beach.

99-26-10-21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de l’USEP de Haute-Corse.

100-26-10-21 – Adoption du règlement intérieur des ventes au déballage

101-26-10-21 – Mise à disposition de la salle Polyvalente à l’association ASEPT.

102-26-10-21 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet.

Note de synthèse (1)

Procès-verbal du 26 10 21

RAPPORT 1 – DM 1-2021 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

RAPPORT 2 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION LE BLEUET DE FRANCE

RAPPORT 3 – PLAN DE FINANCEMENT – WEBISATION DU PROGICIEL FIANNCIER DE LA VILLE

RAPPORT 4 – REGLEMENT DU MARCHE DE NOËL 2021

RAPPORT 5 – CREATION DE 6 EMPLOIS NON PERMANENTS D’ADJOINTS TECHNIQUES

RAPPORT 6 – CREATION DE 2 EMPLOIS DE NON PERMANENTS D’ADJOINTS TECHNIQUES

RAPPORT 7 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION FEJB

Convocation (2)

Délibérations Janvier 2022

Convocation (3)

Note de synthèse (2)

PV CM DU 29 11 21

RAPPORT 4 – Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2022.

RAPPORT 5 – Admission en non-valeur.

RAPPORT 6 – Décision modificative n2-2021 – Budget principal de la Ville.

RAPPORT 7 – Convention de groupement de commandes…

RAPPORT 8 – Tableau des emplois cibles.

RAPPORT 9 – Création d’un poste permanent d’adjoint administratif à 35 heures.

RAPPORT 10 – Création poste d’attaché à 17h50.

RAPPORT 11 – Création d’un poste d’attaché principal à temps complet.

RAPPORT 12 – Création d’un poste de rédacteur principal à temps complet.

RAPPORT 13 – Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal.

RAPPORT 14 – Plan de financement pour l’acquisition d’un logiciel de gestion du temps de travail.

RAPPORT 15 – Caffè di l’Arte – Vote de tarifs de restauration.

Délibérations Avril 2022

44-04-04-22 – Plan de financement pour des travaux de climatisation à l’école Simone Peretti

43-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de sécurisation de la voirie communale

42-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de réhabilitation des cours des écoles Vincentello d’Istria et Toussaint Massoni

41-04-04-22 – Plan de financement pour acquisitions de matériels de musiques pour le Spaziu Culturale Carlu Rocchi

40-04-04-22 – Plan de financement pour les travaux de réhabilitation de la Piazza l’Olmu

39-04-04-22 – Nouvelle tarification – Mercatu di i Pruduttori

38-04-04-22 – Autorisation de recours au service civique

38-04-04-22 – Autorisation de recours au service civique